Le bon de caisse
: En contrepartie d'un dépôt effectué auprès de sa banque,
l'épargnant reçoit un bon ; sur ce document, la banque reconnaît sa dette et
s'engage à la remboursera une date donnée au déposant ou à tout bénéficiaire
désigné par le souscripteur (dans ce dernier cas, le bon de caisse est
transmis par endos). Ses caractéristiques sont les suivantes:
• Montant: en général 1000 € (minimum variable d'une banque à l'autre).
• Durée: minimum un mois, maximum cinq ans (en pratique, les bons ont une
durée rarement supérieure à six mois).
• Taux: le taux des bons de caisse est libre, mais leur rémunération est
généralement peu attractive.
• Intérêts: ils sont calculés en fonction de la durée du placement et
peuvent être précomptés (payés d'avance) ou post comptés (payés à
L'échéance).
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• Forme: les bons peuvent être émis sous deux
formes:
- forme anonyme (ou au porteur) - il n'y a pas d'indication du nom du
bénéficiaire. Les bons anonymes peuvent se transmettre de la main à la main (par
tradition);
- forme nominative - le bon indique le nom du bénéficiaire. Les bons nominatifs
peuvent se transmettre par endossement.
• Régime fiscal: il est différent selon que le bon est anonyme ou nominatif:
- Les intérêts sur bons anonymes font L'objet dans tous les cas d'un prélèvement
Libératoire au taux de 70 % plus 2 % sur Le capital à chaque 1er janvier - les
intérêts sur bons nominatifs peuvent être soit imposés avec Les autres revenus
(après prélèvement à la source de 10 %) ainsi qu'aux prélèvements sociaux de 10
%, soit faire l'objet d'un prélèvement fiscal et social Libératoire de 25 %.
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• Le compte à terme
Le compte à terme est une formule via laquelle l'épargnant demande à sa
banque de bloquer une certaine somme pour un certain temps, moyennant
rémunération. Ses caractéristiques sont les suivantes:
• Montant: minimum 1000 €, pas de maximum. Durée:
minimum un mois, maximum cinq ans (en pratique, la durée est rarement
supérieure à six mois).
• Taux: létaux des comptes à terme est Libre; La rémunération dépend
essentiellement du montant placé et de la durée.
• Intérêts: ils sont versés à L'échéance.
• Régime fiscal: les intérêts sont soit soumis à l'impôt sur le revenu et
aux prélèvements sociaux de 10 %, soit soumis aux prélèvements fiscal et
social libératoires de 25 %.
